Vendre à Nice · Guide du vendeur

Les documents à préparer pour vendre à Nice

Prendre de l’avance sur les papiers, c’est gagner des semaines entre l’offre et la signature.

Être accompagnéRencontrer l’équipe

Préparez le terrain dès la mise en vente.

Au fil de votre projet, votre conseillère puis le notaire vous demanderont différents documents. Les rassembler dès le départ rassure les acheteurs, accélère le compromis et évite les mauvaises surprises. Voici la liste, selon votre situation.

Votre check-list.

Pour toute vente

  • Titre de propriété
  • Plans du bien
  • Diagnostics immobiliers
  • Dernière taxe foncière
  • Derniers impôts locaux

Bien en copropriété

  • État descriptif de division
  • Mesurage Carrez
  • Appels de charges des 3 dernières années
  • PV d’assemblée générale des 3 dernières années
  • Carnet d’entretien de l’immeuble
  • Pré-état daté
  • Règlement de copropriété et actes annexés
  • Nombre de lots principaux et secondaires
  • Procédures en cours

Bien de moins de 10 ans (ou travaux récents)

  • Déclaration d’achèvement et de conformité des travaux (DAACT)
  • Certificat de conformité
  • Plans de construction
  • Attestation de garantie décennale
  • Assurance dommages-ouvrage
  • Factures des travaux

Terrain à bâtir

  • Permis d’aménager ou déclaration préalable
  • Règlement du PLU ou carte communale
  • Certificat d’urbanisme
  • Plan de bornage
  • Plan de masse

Piscine enterrée

  • Autorisation (déclaration préalable) pour les piscines de 10 à 100 m² et leur abri
  • Note technique du dispositif de sécurité et du système de filtrage

Vendre en copropriété à Nice : les documents récents.

La majorité des biens vendus à Nice sont des appartements en copropriété, souvent dans des immeubles anciens. Ces dernières années, de nouveaux documents sont apparus et les acheteurs les demandent :

  • Le plan pluriannuel de travaux (PPPT), obligatoire pour les copropriétés de plus de 15 ans : il annonce les gros travaux des 10 prochaines années.
  • Le DPE collectif de l’immeuble, désormais exigé dans les copropriétés, y compris les plus petites depuis 2026.
  • La fiche synthétique de la copropriété, établie par le syndic.

Pour un terrain ou une maison dans les collines, pensez au PLU métropolitain de Nice Côte d’Azur et au certificat d’urbanisme. Votre conseillère vous aide à tout demander au syndic et à la mairie dès la mise en vente.

On s’occupe de vous guider.

Votre conseillère vous accompagne pour réunir chaque document au bon moment.

Parler de mon projet

Ou posez-nous simplement une question

Vendre dans votre quartier de Nice.

Vendre au Port et à RiquierLe quartier du Port, Riquier et Nice-Est.Vendre au Mont BoronVillas, vues mer et clientèle prestige.Vendre dans le Vieux-NicePetites surfaces, cachet et immeubles anciens.Vendre au Carré d’Or et aux MusiciensLe centre-ville, à deux pas de la mer.Vendre à Cimiez et RimiezGrands appartements et belles résidences.Vendre à Libération et Saint-MauriceNice Nord, le tram et les familles.Vendre à Fabron et Nice OuestCollines résidentielles, vue mer, aéroport.Vendre dans l’arrière-pays niçoisMaisons, villages perchés et terrains.

Les autres guides du vendeur à Nice.

Choisir son mandat de vente à NiceSimple, succès ou exclusif : lequel vous correspond ?Préparer son bien à la vente à NiceDépersonnalisation, photos, visite virtuelle, home staging.Les diagnostics obligatoires à NiceDPE, amiante, plomb, électricité, gaz, Carrez…Les étapes d’une vente à NiceOffre, compromis, prêt, notaire, signature.Plus-value immobilière à NiceCe que vous paierez, ou pas, en vendant.

Toutes les conseillères de l’équipe sont des agents commerciaux indépendants (sans détention de fonds) de la SAS I@D France, immatriculés au RSAC, titulaires de la carte de démarchage immobilier pour le compte de la société I@D France.